Pascal Petit


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pascal PETIT
Objet:
COUR D'APPEL DE LIMOGES
Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Limoges, pour des fonctions au siège civil et pénal
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal judiciaire de Limoges
cour_appel="Limoges"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Limoges, pour des fonctions au siège civil et pénal"
JORFTEXT000049765784(source JORF)
nomination
22 Juin 202422/06/2024
De: Petit (Pascal)
major ; 32 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2022-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000047471597(source JORF)
décoration
21 Avril 202321/04/2023
De: Petit (Pascal)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2022-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000044525787(source JORF)
promotion
21 Décembre 202121/12/2021
De: Petit (Pascal)
Objet:
pour l'année 2022 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000044413409(source JORF)
promotion
05 Décembre 202105/12/2021
De: PETIT Pascal
major de gendarmerie
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
II. Echelon argent
medaille_securite_interieure="argent"
INTK2120543A(source BOMI)
attribution
13 Juillet 202113/07/2021
De: Petit (Pascal, Fleury, Michel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2020-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039668386(source JORF)
promotion
26 Décembre 201926/12/2019
De: Petit (Pascal, Fleury, Michel)
Objet:
pour l'année 2020 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039654752(source JORF)
promotion
21 Décembre 201921/12/2019
De: PETIT Pascal
agent d'exploitation spécialisé des travaux publics de l'État
Objet:
Au titre de l'agrafe « Administration préfectorale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Administration préfectorale"
INTK1817485A(source BOMI)
attribution
14 Septembre 201814/09/2018
De: Pascal PETIT
Observatoire Midi-Pyrénées
Objet:
astronome
dans les établissements suivants
JORFTEXT000035589997(source JORF)
nomination
20 Septembre 201720/09/2017
De: Petit Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707226S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Petit Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707243S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Petit Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610841S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Petit (Pascal, René, Norbert)
major ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000032345649(source JORF)
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Petit Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517123S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Petit (Pascal, René, Daniel)
chef d'équipe au groupe de sécurité du Premier ministre ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Petit, Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1414407S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: PETIT Pascal
chef d'escadron de gendarmerie
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
INTK1416203A(source BOMI)
attribution
14 Août 201414/08/2014
De: PETIT Pascal
capitaine de gendarmerie
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
INTK1416203A(source BOMI)
attribution
14 Août 201414/08/2014
De: Petit, Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415411S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Petit, Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415283S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Pascal Petit
adjoints administratifs principaux de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
dans le cadre de l'utilisation de l'outil Chorus, au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les engagements juridiques et les certifications de service fait relevant du périmètre des attributions de la sous-direction de la logistique de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000028968006(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 201423/05/2014
De: Petit Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308939S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Petit Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
Groupement de l'Ain
Brigade rapide d'intervention de Bourg-en-Bresse
Groupe:
Groupement de l'Ain
INTJ1308903S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Petit Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308880S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Petit Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
Furtado Santos Monteiro
Mathieu
Nigend : 320385Nls : 8112348
INTJ1308877S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Petit Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
Lordon De Bonniol Du Trémont
Marc
Nigend : 142 389Nls : 5 306 099
INTJ1305036S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Petit (Pascal, Claude, Michel)
major ; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000027386815(source JORF)
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Petit, Pascal
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2012-12-01"
INTJ1229483S(source BOMI)
promotion
18 Avril 201318/04/2013
De: Petit Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223665S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Petit, Pascal
Objet:
au grade de major
date_debut="2012-08-01"
INTJ1226811S(source BOMI)
promotion
19 Décembre 201219/12/2012
De: Petit (Pascal)
chef d'escadron ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000026592508(source JORF)
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Petit Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223695S(source BOMI)
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Petit, Pascal
Objet:
au grade de major
date_debut="2012-04-01"
IOCJ1204564S(source BOMI)
promotion
24 Septembre 201224/09/2012
De: Pascal Petit
économiste
Objet:
au comité d'éthique du
Groupe:
Comité d'éthique
DEC122416DAJ(source BOCNRS)
nomination
19 Septembre 201219/09/2012
De: Petit Pascal
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
IOCJ1122586S(source BOMI)
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Petit (Pascal, André, Albert)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2011
Spécialité : anesthésie-réanimation
Concours type 1
JORFTEXT000025598134(source JORF)
inscription
01 Avril 201201/04/2012
De: Petit Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124374S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Petit Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124358S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Petit (Pascal, Fleury, Michel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000025007286(source JORF)
nomination
22 Décembre 201122/12/2011
De: Pascal Petit
Sgen/CFDT
Objet:
membres de la commission administrative paritaire nationale du corps des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré les représentants de l'administration et les représentants des personnels
Représentants élus du personnel
Membres deuxièmes suppléants
2. Classe normale
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale du corps des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré les représentants de l'administration et les représentants des personnels
suppleant
MENH1100530A(source BOEN)
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Petit (Pascal)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000023182679(source JORF)
promotion
09 Décembre 201009/12/2010
De: Petit (Pascal, Fleury, Michel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000019391063(source JORF)
nomination
31 Août 200831/08/2008
De: Petit (Pascal, Lucien, Pierre)
gendarme ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Petit (Pascal, Raymond, François)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Pascal Petit
président de la section 37
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
1° Au titre des présidents de section du comité national du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ecole
JORFTEXT000000445607(source JORF)
nomination
24 Mai 200524/05/2005
De: Petit (Pascal, André)
Objet:
Subdivision Besançon
Discipline anesthésie-réanimation
Groupe:
Subdivision Besançon
JORFTEXT000000244280(source JORF)
affectation
01 Novembre 200301/11/2003
De: Petit (Pascal)
économiste, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
président du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
president
JORFTEXT000000777993(source JORF)
nomination
24 Juillet 200324/07/2003
De: Petit (Pascal)
économiste, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
personnalités choisies
en raison de leur compétence
dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
JORFTEXT000000410712(source JORF)
nomination
10 Janvier 200310/01/2003
De: Petit (Pascal)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Petit (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du représentant du personnel de l'Etablissement français des greffes
Suppléant
Groupe:
Établissement français des greffes
date_debut="2002-01-01"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000770660(source JORF)
nomination
23 Décembre 200123/12/2001
De: Petit (Pascal)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
Gendarmerie nationale
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000224169(source JORF)
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Petit (Pascal)
Objet:
à l'issue du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
CONCOURS 2000
(Classement par ordre de mérite)
Liste principale
Groupe:
École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
concours
ecole="École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie"
JORFTEXT000000399591(source JORF)
admissibilite
19 Juillet 200019/07/2000
De: Petit (Pascal)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie
CONCOURS 2000
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole
JORFTEXT000000215796(source JORF)
admissibilite
13 Mai 200013/05/2000
De: Petit (Pascal)
économiste et directeur de recherche au centre d'études prospectives d'économie mathématique appliquée à la planification (CEPREMAP)
Objet:
président du conseil scientifique du centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000567269(source JORF)
nomination
08 Février 200008/02/2000
De: Petit (Pascal)
directeur de recherche au Centre d'études prospectives d'économie mathématique appliquées à la planification
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
En raison de leur compétence en matière de recherche dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
JORFTEXT000000762099(source JORF)
nomination
18 Novembre 199918/11/1999
De: Petit (Pascal)
conseil scientifique de l'évaluation, CNRS, CEPREMAP
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique
ATEG9980064S(source BODD)
nomination
25 Mars 199925/03/1999
De: Petit (Pascal)
37e section, économie et société
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure
3. Présidents de section du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
École normale supérieure
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ecole
JORFTEXT000000371657(source JORF)
nomination
14 Juillet 199514/07/1995
De: Petit (Pascal, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Sans mention
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000532619(source JORF)
diplome
24 Mars 199024/03/1990
De: Petit (Pascal, Eric)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
II. - GROUPES DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Administration et recrutement
Transmissions
Les spécialistes
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1989-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Spécialiste"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.